Dominique Rosset
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dominique ROSSET
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
V. -
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030419914
(source JORF)
nomination
31 Mars 2015
31/03/2015
De:
Dominique ROSSET
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
V. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025388876
(source JORF)
nomination
21 Février 2012
21/02/2012
De:
Dominique Rosset
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
VI. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019917935
(source JORF)
nomination
13 Décembre 2008
13/12/2008
De:
Rosset (Dominique, Renée)
pédopsychiatre ; 28 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
personnes âgées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
28
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000589332
(source JORF)
nomination
15 Mai 2001
15/05/2001
